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Dernière mise à jour : 13 juin 2026

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Conformément à l'article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

Table des matières

  1. Éditeur
  2. Hébergeur
  3. Directeur de la publication
  4. Nature du service
  5. Propriété intellectuelle
  6. Données constructeurs
  7. Sources de données
  8. Limitation de responsabilité

1. Éditeur

Le site motomoa.com est édité par Bruno Alessi, personne physique, domicilié(e) à Toulouse, France.

Conformément à l'article 6 III 2° de la LCEN, l'adresse personnelle de l'éditeur peut être obtenue auprès de l'hébergeur (voir ci-dessous) par toute personne en ayant un intérêt légitime.

Contact : contact.motomoa@gmail.com

2. Hébergeur

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
https://vercel.com

Sous-traitants techniques : Supabase (base de données, serveurs UE), Anthropic (intelligence artificielle, USA), Resend (emails transactionnels, USA).

3. Directeur de la publication

Bruno Alessi

4. Nature du service

Motomoa est un projet personnel de catalogue et comparateur de motos à vocation informative. Il ne constitue pas une activité commerciale à ce stade. Aucune transaction financièren'est réalisée sur le site. Aucune commission n'est perçue par l'éditeur au titre de l'utilisation du site.

Le site n'est pas et ne fait pas : vente de motos, courtage en assurance (non inscrit ORIAS), intermédiation bancaire (non inscrit IOBSP), conseil financier ou juridique, collecte de données à des fins de revente, publicité payante affichée.

5. Propriété intellectuelle

Le nom Motomoa, le logo, le design, l'algorithme de recommandation et l'ensemble des contenus originaux sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les photographies de motos sont la propriété de leurs constructeurs respectifs et reproduites à titre informatif dans le cadre du droit à l'information du public. Les marques et dénominations commerciales citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Leur mention ne vaut pas association ou partenariat.

6. Données constructeurs

Les caractéristiques techniques et prix affichés sont reproduits à titre indicatif à partir des données publiques des constructeurs (sites officiels France, espaces presse officiels). Motomoa ne garantit pas leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité.

L'utilisateur doit impérativement vérifier toute information auprès d'un concessionnaire agréé avant tout achat.

7. Sources de données ouvertes

  • Données concessionnaires : base SIRENE, INSEE (licence ouverte Etalab v2.0)
  • Cartographie : OpenStreetMap (licence ODbL 1.0)
  • APIs constructeurs : données publiques officielles

8. Limitation de responsabilité

Les recommandations de motos sont générées automatiquement par un algorithme et/ou une intelligence artificielle. Elles sont fournies à titre purement indicatif et informatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil professionnel, un avis d'expert automobile, une incitation à l'achat, ni une garantie d'adéquation de la moto au profil de l'utilisateur.

L'éditeur décline toute responsabilité en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations publiées sur le site, y compris mais sans s'y limiter : inexactitude des prix ou des caractéristiques, indisponibilité d'un modèle, inadéquation de la moto recommandée, suite donnée ou non par un concessionnaire à une mise en relation.

L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions. L'éditeur recommande expressément à tout utilisateur d'essayer la moto en concession et de consulter un professionnel avant tout achat.

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